Politique de confidentialité

1. Qui est responsable de vos données

ZIXAR SRL, qui exploite le service FoodIt.Be, est responsable du traitement des données décrites dans cette politique.

• Adresse : Rue de la Rosière 32, 7141 Carnières, Belgique
• Numéro d’entreprise : 1032.903.114
• Courriel pour toute question sur vos données : vie-privee [at] foodit.be
• Téléphone : +32 476 33 47 56

Nous n’avons pas désigné de délégué à la protection des données, car la loi ne l’impose pas pour notre activité.

2. À qui s’applique cette politique

Elle s’applique :

• aux commerçants qui s’inscrivent ou sont inscrits à FoodIt.Be, à leurs représentants et à leur personnel qui utilise l’administration ou l’espace client ;
• aux visiteurs des sites foodit.be et pro.foodit.be ;
• aux personnes qui nous contactent, qui répondent à un formulaire de l’une de nos publicités sur Facebook ou Instagram, ou qui nous signalent un contenu ;
• aux personnes qui visitent notre page Facebook ou notre compte Instagram, pour ce qui est décrit au point 11.

Elle ne s’applique pas aux données des clients des commerçants. Pour ces données, le commerçant est responsable du traitement et nous agissons pour son compte, comme sous-traitant. Consultez la notice de confidentialité du site concerné.

3. Quelles données, pourquoi, sur quelle base et pour combien de temps

Inscription et gestion de votre compte

• Quelles données : Dénomination, forme légale, adresse, numéro d’entreprise et de TVA, nom et fonction du représentant, courriel, téléphone, identifiant du site, données de connexion
• Base légale (RGPD, art. 6) : Exécution du contrat
• Combien de temps : Pendant le contrat, puis effacement après six mois d’inactivité à compter du premier jour sans service (article 14.3 des conditions générales)

Vérification de votre numéro de TVA dans le registre européen VIES

• Quelles données : Numéro de TVA, résultat et date de la vérification
• Base légale (RGPD, art. 6) : Mesures précontractuelles et exécution du contrat
• Combien de temps : Pendant le contrat, puis dix ans à compter du premier jour sans service ; en cas de refus : douze mois

Paiement, domiciliation et facturation

• Quelles données : Coordonnées de facturation, IBAN et BIC, mandat (référence, date, signature), état des paiements, factures
• Base légale (RGPD, art. 6) : Exécution du contrat ; obligations légales comptables et fiscales
• Combien de temps : Factures et relevés de ventes : sept ans, puis effacement ; mandat : dix ans à compter du premier jour sans service

Rappels, suspension et recouvrement

• Quelles données : Montants dus, historique des rappels et des paiements
• Base légale (RGPD, art. 6) : Intérêt légitime : être payé
• Combien de temps : Jusqu’au paiement complet, puis cinq ans (prescription des créances périodiques)

Preuve de votre acceptation des conditions générales et du mandat

• Quelles données : Version acceptée, date et heure, adresse IP, navigateur, langue d’arrivée
• Base légale (RGPD, art. 6) : Intérêt légitime : prouver le contrat
• Combien de temps : Dix ans à compter du premier jour sans service

Assistance et messages liés au service

• Quelles données : Vos messages et nos réponses
• Base légale (RGPD, art. 6) : Exécution du contrat ; intérêt légitime
• Combien de temps : Trois ans après le dernier échange

Sécurité du service et journaux

• Quelles données : Journaux applicatifs : identifiants de site, codes techniques et comptages, sans donnée de vos clients.
  Journaux du serveur web : adresse IP, date et heure, adresse complète demandée, y compris ses paramètres, navigateur.
  Date de votre dernière connexion et session ouverte.
• Base légale (RGPD, art. 6) : Intérêt légitime : protéger le service et vos données
• Combien de temps : Journaux applicatifs : douze mois.
  Journaux du serveur web : trente jours, chez notre hébergeur.
  Date de dernière connexion : pendant le contrat.
  Sessions : trente jours

Informations sur FoodIt.Be (nouveautés, conseils)

• Quelles données : Nom, courriel
• Base légale (RGPD, art. 6) : Intérêt légitime, dans les limites de l’article XII.13 du Code de droit économique et de l’arrêté royal du 4 avril 2003
• Combien de temps : Jusqu’à votre désinscription

Réponse aux demandes de contact

• Quelles données : Nom, commerce, coordonnées, message
• Base légale (RGPD, art. 6) : Mesures précontractuelles ; intérêt légitime
• Combien de temps : Douze mois à compter de votre demande, si elle reste sans suite de part et d’autre

Prospects recueillis par un formulaire de nos publicités sur Facebook ou Instagram

• Quelles données : Nom et prénom, nom du commerce, métier, commune ou code postal, téléphone, courriel, langue.
  Identifiants de la publicité, de la campagne et du formulaire, date et heure de votre réponse, et votre réponse telle que Meta nous la transmet.
  État de la prise de contact, nos notes, et le journal de chaque appel et de chaque courriel
• Base légale (RGPD, art. 6) : Mesures précontractuelles prises à votre demande : vous avez demandé à être recontacté.
  Intérêt légitime : suivre et documenter cette prise de contact
• Combien de temps : Vingt-quatre mois à compter du dernier contact, puis anonymisation automatique.
  Si vous vous inscrivez, la fiche est anonymisée dans les 30 jours : vos données relèvent alors de la première ligne de ce tableau

Origine publicitaire de votre inscription

• Quelles données : Les paramètres de campagne présents dans le lien par lequel vous êtes arrivé (utm_source, utm_medium, utm_campaign, utm_content). Ce sont des noms de campagne, pas des informations sur vous
• Base légale (RGPD, art. 6) : Intérêt légitime : savoir quelles publicités fonctionnent
• Combien de temps : Avec votre compte, puis effacement dans les mêmes conditions que la première ligne. Nous ne gardons ensuite que des totaux qui ne désignent personne

Raccordement de vos comptes chez des tiers : Meta, Mollie, Stripe, Brevo

• Quelles données : Le jeton d’accès, conservé chiffré, l’identifiant du compte raccordé, et les données que nous lisons en lecture seule, par exemple vos dépenses par campagne. Nous ne pouvons ni créer ni modifier une publicité
• Base légale (RGPD, art. 6) : Exécution du contrat : vous demandez cette fonction.
  Intérêt légitime lorsque le compte raccordé est celui d’une personne de votre équipe
• Combien de temps : Jusqu’à ce que vous débranchiez le compte, ou jusqu’à la fin du contrat. Le jeton est effacé immédiatement au débranchement (point 12)

Traitement des signalements de contenus illicites

• Quelles données : Identité et courriel de l’auteur, contenu signalé, décision
• Base légale (RGPD, art. 6) : Obligation légale (règlement (UE) 2022/2065, articles 16 et 17)
• Combien de temps : Trois ans après le traitement du signalement

Références commerciales

• Quelles données : Nom et logo du commerce, lien vers le site
• Base légale (RGPD, art. 6) : Intérêt légitime, avec droit d’opposition
• Combien de temps : Jusqu’à votre opposition

Cookies et mesure d’audience sur foodit.be et pro.foodit.be

• Quelles données : Identifiants de cookies, pages consultées, chemin d’arrivée, adresse IP tronquée
• Base légale (RGPD, art. 6) : Cookies strictement nécessaires : exemptés ; mesure d’audience (Google Analytics) : intérêt légitime de ZIXAR à savoir quelles pages sont lues. Elle est active dès votre arrivée, et vous pouvez la refuser à tout moment par le lien « Modifier mon choix » de la page « Politique cookies »
• Combien de temps : Selon la liste des cookies, publiée sur la page « Politique cookies »

Publicité : le pixel Meta sur www.foodit.be

• Quelles données : Adresse des pages consultées et clic sur un bouton d’inscription, date et heure, adresse IP, type d’appareil et de navigateur, identifiant du cookie _fbp, et le clic sur une publicité Meta qui vous a amené (cookie _fbc)
• Base légale (RGPD, art. 6) : Intérêt légitime de ZIXAR à mesurer ses publicités et à faire connaître son offre. Le pixel est actif dès votre arrivée, et vous pouvez le refuser à tout moment, à part de la mesure d’audience, par le lien « Modifier mon choix » de la page « Politique cookies »
• Combien de temps : Cookies : trois mois ; ce que Meta conserve relève de sa propre politique

Obligations légales et demandes des autorités

• Quelles données : Selon la demande
• Base légale (RGPD, art. 6) : Obligation légale
• Combien de temps : Selon la loi

Notre intérêt légitime, lorsque nous l’invoquons, est de faire fonctionner le service, d’être payés, de pouvoir prouver nos droits et de protéger la sécurité du service. Vous pouvez vous opposer à ces traitements (point 8).

4. Données obligatoires

Les données marquées comme obligatoires dans le formulaire d’inscription sont nécessaires pour conclure le contrat et prélever les mensualités. Sans elles, l’inscription n’est pas possible.

5. Décision automatisée

Si votre numéro de TVA n’est pas actif dans VIES, l’inscription est refusée automatiquement. Vous pouvez demander qu’une personne réexamine votre situation, donner votre point de vue et contester la décision, en nous écrivant à l’adresse du point 1.

6. Qui reçoit vos données

• Nos prestataires, qui agissent pour notre compte : Cyber Technology SRL, nom commercial StrictlyHosting (BE 0474.407.105), qui héberge nos serveurs aux Pays-Bas ainsi que le serveur de courriel de notre direction ; Brevo (Sendinblue SAS), France, qui expédie les courriels que nous vous envoyons : confirmation d’inscription, factures, rappels, avis de suspension, messages relatifs à votre nom de domaine ; Odoo SA (facturation et comptabilité) ; OVH SAS (noms de domaine et hébergement de la boîte de courriel professionnelle créée sur le nom de domaine de chaque commerçant) ; Google (mesure d’audience du site foodit.be, que vous pouvez refuser).
• Meta Platforms Ireland Limited, lorsque vous répondez au formulaire d’une de nos publicités sur Facebook ou Instagram. Le formulaire est hébergé par Meta, qui nous transmet votre réponse. Meta traite aussi ces données pour ses propres finalités, en tant que responsable du traitement, selon sa propre politique de confidentialité. Nous ne lui envoyons jamais de liste de personnes.
• Meta Platforms Ireland Limited, aussi, sauf si vous refusez la publicité sur www.foodit.be : le pixel Meta lui transmet votre visite du site (point 11). Pour la collecte et la transmission de ces données, ZIXAR et Meta sont responsables conjoints ; ce que Meta en fait ensuite relève de sa seule responsabilité.
• Nos prestataires de paiement : Mollie B.V. (paiement en ligne de votre première facture et prélèvement de vos mensualités) et Belfius Banque SA (compte bancaire de ZIXAR, qui reçoit les versements de Mollie). Ils traitent aussi vos données pour leurs propres obligations légales, en tant que responsables du traitement.
• Notre comptable, et nos conseils (avocat, huissier de justice) en cas de litige.
• Les autorités, lorsque la loi l’impose.

Nous ne vendons jamais vos données.

7. Transferts hors de l’Espace économique européen

Vos données restent dans l’Espace économique européen, avec trois exceptions.

La mesure d’audience du site foodit.be : Google traite ces données aux États-Unis, sur la base du cadre de protection des données UE et États-Unis et des clauses contractuelles types de la Commission européenne. Vous pouvez refuser cette mesure d’audience à tout moment.

Les réponses aux formulaires de nos publicités : votre interlocuteur est Meta Platforms Ireland Limited, en Irlande, mais Meta peut traiter ces données aux États-Unis, chez Meta Platforms, Inc., sur la base du cadre de protection des données UE et États-Unis et des clauses contractuelles types de la Commission européenne. Une fois la réponse reçue, nous la conservons sur nos serveurs aux Pays-Bas.

Le pixel Meta sur www.foodit.be, sauf si vous le refusez : Meta peut traiter ces données aux États-Unis, chez Meta Platforms, Inc., sur la base du cadre de protection des données UE et États-Unis et des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

8. Vos droits

Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement et la portabilité. Vous pouvez vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime, et à tout moment à l’envoi d’informations sur FoodIt.Be. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans remettre en cause ce qui a été fait avant.

Écrivez-nous à l’adresse du point 1. Nous répondons dans un délai d’un mois. Ce délai peut être prolongé de deux mois pour une demande complexe ; nous vous en informons alors. En cas de doute sur votre identité, nous pouvons vous demander de la confirmer.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données : rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles ; +32 2 274 48 00 ; contact [at] apd-gba.be ; www.autoriteprotectiondonnees.be.

9. Sécurité

Nous protégeons vos données par des mesures techniques et organisationnelles adaptées : chiffrement des échanges, contrôle des accès, base de données séparée par commerçant, sauvegardes quotidiennes, mises à jour de sécurité, journaux d’accès. L’appendice 3 de l’annexe 1 des conditions générales les détaille ; vous y avez accès dans votre espace client, et la page https://pro.foodit.be/hebergement-et-securite/ en présente l’essentiel sans connexion.

10. Les données des clients de votre site

Pour les données des clients de votre site, vous êtes responsable du traitement et nous sommes votre sous-traitant. L’annexe 1 des conditions générales décrit nos engagements. Vous devez informer vos clients : le modèle en annexe vous y aide.

11. Notre page Facebook, notre compte Instagram et nos publicités

Notre page et notre compte. ZIXAR publie sur une page Facebook et sur un compte Instagram professionnel. Meta nous fournit des statistiques agrégées sur les personnes qui voient et qui utilisent ces publications. Nous ne recevons jamais de liste de personnes ni de profil individuel. Pour ces statistiques, ZIXAR et Meta Platforms Ireland Limited sont responsables conjoints du traitement au sens de l’article 26 du RGPD : c’est ce qu’a jugé la Cour de justice de l’Union européenne le 5 juin 2018 (affaire C-210/16) pour l’administrateur d’une page Facebook. Meta décrit dans son addendum sur les statistiques de page comment les responsabilités sont réparties et assure l’information des personnes concernées, puisque c’est lui qui collecte. Vous pouvez exercer vos droits auprès de Meta, ou auprès de nous : nous transmettons.

Nos publicités. Nous demandons à Meta de montrer nos publicités à des personnes qui ont réagi à nos publications ou regardé nos vidéos, et à des personnes qui leur ressemblent. Meta constitue ces groupes lui-même, à partir des données qu’il détient déjà. Nous ne lui transmettons aucune liste, aucune adresse, aucun fichier de clients, et nous ne voyons jamais qui compose ces groupes. Nous choisissons les critères, Meta les exécute : pour ce choix, nous agissons avec Meta comme responsables conjoints, selon les lignes directrices 8/2020 du Comité européen de la protection des données sur le ciblage des utilisateurs de réseaux sociaux. La base légale du traitement que Meta opère sur ses propres utilisateurs relève de Meta et de sa politique.

Le pixel Meta. Dès votre arrivée sur www.foodit.be, et sauf si vous le refusez, le pixel Meta dit à Meta que vous avez visité le site et si vous avez cliqué vers l’inscription. Nous nous en servons pour mesurer quelles publicités amènent des visiteurs, et pour montrer nos publicités aux personnes qui sont passées sur le site. Pour la collecte et la transmission de ces données, ZIXAR et Meta Platforms Ireland Limited sont responsables conjoints au sens de l’article 26 du RGPD, comme l’a jugé la Cour de justice de l’Union européenne le 29 juillet 2019 (affaire C-40/17, Fashion ID) ; Meta décrit dans ses conditions applicables aux outils professionnels et dans son addendum de responsable conjoint comment les responsabilités sont réparties. Ce que Meta fait ensuite de ces données relève de sa seule responsabilité. Vous le refusez à tout moment par le lien « Modifier mon choix » de la page « Politique cookies » ; le site efface alors les cookies _fbp et _fbc qu’il porte, et le pixel ne se charge plus.

Si vous ne voulez pas voir nos publicités, les réglages publicitaires de votre compte Facebook ou Instagram vous permettent de les limiter, et vous pouvez masquer un annonceur. Écrivez-nous si vous voulez que nous intervenions : nous vous dirons ce que nous pouvons faire, et ce que seul Meta peut faire.

12. Débrancher un compte tiers et faire effacer vos données

Ce point concerne les comptes que vous raccordez vous-même à votre site : votre compte publicitaire Meta, votre compte Mollie ou Stripe, votre compte Brevo.

Ce que nous conservons. Un jeton d’accès, conservé chiffré, l’identifiant du compte que vous avez raccordé, et les données que nous lisons en lecture seule, par exemple vos dépenses par campagne. Nous ne conservons jamais votre mot de passe. Pour un compte publicitaire Meta, le jeton est celui du compte Facebook de la personne qui a fait le raccordement.

Comment débrancher. Dans l’administration de votre site, sous Réglages puis Prestataires, le bouton « Débrancher » efface le jeton immédiatement et met fin à notre accès. Vous pouvez aussi retirer l’accès depuis Facebook : Paramètres, puis « Intégrations professionnelles », puis retirer FoodIt.Be. Les deux voies fonctionnent ; la première efface aussi ce que nous avions gardé.

Comment demander l’effacement. Écrivez à vie-privee [at] foodit.be en indiquant le compte concerné. Nous effaçons le jeton, l’identifiant du compte raccordé et les données lues, et nous vous le confirmons par écrit, dans un délai d’un mois. Si une obligation légale nous impose de garder une trace, nous vous disons laquelle.

13. Modifications

Chaque version de cette politique porte un numéro au format AAAA-MM-JJ. Nous vous informons de toute modification importante par courriel ou dans votre espace client. Une version déjà publiée n’est jamais corrigée sans changer de numéro, sauf pour une faute qui ne touche ni ce que nous traitons, ni pourquoi, ni combien de temps.

Annexe. Modèle de notice pour votre site

Note : Ce modèle aide le commerçant à informer ses clients. Il doit l’adapter à sa situation, car il reste responsable de son contenu. ZIXAR ne peut pas le compléter à sa place.

Protection de vos données

Qui traite vos données ? {Dénomination du commerce}, {forme légale}, {adresse}, numéro d’entreprise {numéro}, courriel {adresse}, est responsable du traitement des données que vous nous confiez en commandant sur ce site.

Pourquoi et sur quelle base ?

• Préparer, livrer et encaisser votre commande : exécution du contrat.
• Vous envoyer la confirmation et le suivi de votre commande : exécution du contrat.
• Gérer votre compte client, si vous en créez un : exécution du contrat.
• Vous envoyer nos offres, si vous l’avez accepté : consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.
• Publier votre avis, si vous en laissez un : consentement.
• Établir nos statistiques de vente et protéger le site contre la fraude : intérêt légitime.
• Respecter nos obligations comptables et fiscales : obligation légale.

Allergies. Si vous nous signalez une allergie ou une autre information de santé dans un commentaire, vous acceptez expressément que nous l’utilisions uniquement pour préparer votre commande (RGPD, article 9, paragraphe 2, a).

Données nécessaires. Les données demandées pour passer commande sont nécessaires pour la traiter. Sans elles, nous ne pouvons pas accepter la commande.

Transferts. {Vos données restent dans l’Espace économique européen, ou préciser les transferts et leurs garanties.}

Qui reçoit vos données ?

• ZIXAR SRL (FoodIt.Be), qui héberge ce site et agit pour notre compte, ainsi que ses propres prestataires.
• {Mollie, Stripe ou autre}, notre prestataire de paiement, qui traite vos données de paiement sous sa propre responsabilité.
• {Nos livreurs ou notre partenaire de livraison}, notre comptable et, si la loi l’impose, les autorités.

Combien de temps ? Commandes : {durée} ; les pièces comptables sont conservées sept ans. Compte client : jusqu’à sa suppression ou {durée} d’inactivité. Offres : jusqu’au retrait de votre consentement. Avis : {durée}.

Vos droits. Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement et leur portabilité, et vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime. Écrivez-nous à {adresse électronique}. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données, rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles, www.autoriteprotectiondonnees.be.

Cookies. Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience ni de publicité par défaut. Un bandeau vous demande votre choix avant tout dépôt de traceur et conserve ce choix six mois. {Si vous ajoutez un outil de mesure d’audience ou de publicité, décrivez-le ici.}